Gestion du personnel

Gestion du personnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 05 Août 1992 Le travail à temps partiel dans la fonction publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Septembre 1992 Personnels de La Poste et de France Télécom.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les grandes orientations de la réforme de l'Etat et de la modernisation de la gestion publique, Paris le 19 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur l'évolution des missions, de l'organisation, du fonctionnement et des moyens des préfectures et sous-préfectures, sur l'amélioration des relations avec les usagers et sur la gestion des carrières des fonctionnaires, Lyon le 23 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 août 2000. Situation des maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au service des pensions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Foucaud  ;  Bertrand Auban  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le suivi du rapport d'information n° 61 (2006-2007) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d'action artistique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

La dynamisation de la gestion des agents de direction du régime général de sécurité sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danièle Jourdain-Menninger  ;  Daniel Postel-Vinay  ;  Patrick Segal  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2007

Contrôle du conseil départemental de l'ordre des médecins de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Romenteau  ;  Cédric Puydebois  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2007

Marchés financiers et licenciements

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Tristan Boyer  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er septembre 2002

Transformations de l'intermédiation hiérarchique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Loup Wolff  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er novembre 2005

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d'étudier les conditions de travail et d'emploi en Inde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas About  ;  Paul Blanc  ;  Brigitte Bout  ;  Bernard Cazeau  ;  Guy Fischer  ;  Michel Esneu  ;  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  Valérie Létard  ;  Catherine Procaccia  ;  Bernard Seillier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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