Gestion hospitalière

Gestion hospitalière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 19 mars 2003. Habilitation du Gouvernement à prendre par ordonnances des mesures de simplification et de codification du droit.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 novembre 2002. "Hôpital 2007" : un pacte de modernité pour l'hospitalisation.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 Décembre 1986 Les établissements d'hospitalisation et l'équipement sanitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Décembre 1990 Réforme hospitalière.

Communiqué

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur l'avenir du service public hospitalier, la nouvelle planification régionale des établissements de santé et les établissements pour handicapés, Caen le 27 avril 1989.

Déclaration

La Sécurité sociale - Septembre 2007

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2007

Rapport d'information (...) sur les évolutions du financement de la protection sociale et la réforme du système de santé en Allemagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les centres hospitaliers et universitaires : réflexion sur l'évolution de leurs missions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Giraud  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme du financement des établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les personnels des établissements publics de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Vallancien  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges Costargent  ;  Gildas Le Coz  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

Haut de page