Gestion

Gestion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'Agence française de l'adoption

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Auguste Cazalet  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Evaluation de la COG Etat-CNAF 2005-2008 : Rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Huguette Mauss  ;  Isabelle Yeni  ;  Jérôme Guedj  ;  Hervé Léost  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2009

Conseil des ministres du 28 janvier 2009. La fiducie.

Communiqué

La simplification administrative de la gestion des unités de recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Aimé  ;  Cédric Fevotte  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2008

Les activités économiques dans le monde liées à l'eau

Avis

Auteur(s) :  Marie-José Kotlicki  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports et à la vie associative, sur les orientations de la réforme du sport de haut niveau, Paris le 11 décembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance et le financement des structures associatives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er octobre 2008

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la réforme du droit d'asile, la rationalisation de la gestion de l'OFPRA et le statut de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA), et le projet d'un régime européen de l'asile, Paris le 2 septembre 2008.

Déclaration

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 7ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

L'Institut des villes : Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Michel Pastor  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Centre national de la Fonction publique territoriale

Remis le  1er mai 2008

Rapport d'information (...) sur le patrimoine immobilier de la Banque de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Girod  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la politique maritime intégrée de l'Union européenne, à Bruxelles le 19 mai 2008.

Déclaration

Haut de page