Gestion

Gestion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 7ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

L'Institut des villes : Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Michel Pastor  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Centre national de la Fonction publique territoriale

Remis le  1er mai 2008

Rapport d'information (...) sur le patrimoine immobilier de la Banque de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Girod  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la politique maritime intégrée de l'Union européenne, à Bruxelles le 19 mai 2008.

Déclaration

La gestion collective de l'irrigation dans le département des Deux-Sèvres

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Pierre Portet  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er avril 2008

Agence Europe Education Formation France : audit des systèmes de gestion et de comptabilité - Contrôles secondaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Sultan  ;  Jacques Haudebourg  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2008

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Vers un partenariat renouvelé entre organismes de recherche, universités et grandes écoles

Rapport officiel

Auteur(s) :  François d'Aubert  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Le réseau ferroviaire - Une réforme inachevée, une stratégie incertaine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Point de presse de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat, porte-parole du gouvernement, sur les thèmes du Conseil des ministres : accords avec le Gabon et la Tunisie, enseignement des langues étrangères, "Plan réussir en licence", réforme de l'Etat, gestion du patrimoine immobilier de l'Etat et réponse à des questions sur des personnalités, Paris le 20 février 2008.

Déclaration Conférence de presse

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à l'évolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

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