Gestion

Gestion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie en Guadeloupe et à la Réunion : rapport de synthèse définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Fernand Lorrang  ;  Michel Vernerey  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juin 2008

Conseil des ministres du 10 mars 2010. La politique de l'eau.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Communiqué de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, en date du 2 octobre 2009, sur la réforme de la gouvernance d'Internet.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. Archives du Conseil constitutionnel.

Communiqué

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 8ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur la poursuite des réformes concernant notamment l'adoption de la loi pénitentiaire, l'exécution des peines et la modernisation de la gestion des juridictions, à Paris le 20 juillet 2009.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux engagements du Centre national d'études spatiales (CNES) dans les programmes de l'Agence spatiale européenne (ASE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Etat locataire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juillet 2009

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association France Alzheimer et maladies apparentées - Union nationale des associations Alzheimer : l'impact des recommandations de la Cour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Premiers enseignements tirés de la mise en oeuvre des programmes d'action de prévention des inondations (PAPI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Philippe Quévremont  ;  Claude Truchot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, à Europe 1 le 6 avril 2009, sur sa gestion de la crise en Guadeloupe.

Interview

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