Gestion

Gestion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Etat locataire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juillet 2009

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association France Alzheimer et maladies apparentées - Union nationale des associations Alzheimer : l'impact des recommandations de la Cour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Premiers enseignements tirés de la mise en oeuvre des programmes d'action de prévention des inondations (PAPI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Philippe Quévremont  ;  Claude Truchot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, à Europe 1 le 6 avril 2009, sur sa gestion de la crise en Guadeloupe.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'Agence française de l'adoption

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Auguste Cazalet  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Evaluation de la COG Etat-CNAF 2005-2008 : Rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Huguette Mauss  ;  Isabelle Yeni  ;  Jérôme Guedj  ;  Hervé Léost  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2009

Conseil des ministres du 28 janvier 2009. La fiducie.

Communiqué

La simplification administrative de la gestion des unités de recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Aimé  ;  Cédric Fevotte  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2008

Les activités économiques dans le monde liées à l'eau

Avis

Auteur(s) :  Marie-José Kotlicki  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports et à la vie associative, sur les orientations de la réforme du sport de haut niveau, Paris le 11 décembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance et le financement des structures associatives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er octobre 2008

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la réforme du droit d'asile, la rationalisation de la gestion de l'OFPRA et le statut de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA), et le projet d'un régime européen de l'asile, Paris le 2 septembre 2008.

Déclaration

Haut de page