Greffe d'organe

Greffe d'organe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation de la mise en œuvre du contrat d'objectifs et de performance 2017-2020 de l'Agence de biomédecine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Philippe Burnel  ;  Yannick Le Guen  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les missions de l'Agence de la biomédecine après la dernière loi de bioéthique - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Octobre 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Evaluation (...) du rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé à la suite du débat public organisé sous forme d'états généraux préalablement à la révision de la loi de bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Delmont-Koropoulis  ;  Jean-François Eliaou  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Eliaou  ;  Annie Delmont-Koropoulis  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Organisation de la transplantation hépatique au sein des Hospices Civils de Lyon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Anastasy  ;  Jean-Paul Segade  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les greffes d'organes : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque - Compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013 et de la présentation des conclusions le 10 juillet 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Touraine  ;  Jean-Sébastien Vialatte  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Le contrat d'objectifs et de performance de l'agence de biomédecine : évaluation du contrat 2007-2011 et préparation du contrat 2012-2015

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Hervé Léost  ;  Juliette Roger  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er août 2012

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les transplantations d'organes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le don d'organes, Paris le 22 juin 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 octobre 2010. La bioéthique.

Communiqué

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