Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 décembre 1993, sur les mesures prises pour améliorer la sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire, sur la mise en place d'un groupe de travail sur l'absentéisme scolaire, Paris le 1er octobre 2002.

Déclaration

1er octobre 2002

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur l'entrée des collectivités locales dans la société de l'information, la coopération intercommunale, l'action économique des collectivités locales et la décentralisation, Paris le 23 novembre 1999.

Déclaration

Communiqué sur l'initiative conjointe de la France et du Japon pour étudier les possibilités d'aider les pays en développement dans le domaine des produits de base, Tokyo le 9 juillet 1993.

Communiqué

Communiqué commun de la France et de l'Allemagne sur la réforme de la PAC, l'aménagement rural, la pêche et les négociations agricoles au sein du GATT, Beaune le 2 juin 1993.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 1er juillet 2002, sur les décisions du gouvernement concernant le site AZF de Toulouse, notamment le non-redémarrage des activités liées à la chimie du phosgène et la mise en place d'un dispositif d'aide à la conversion et de soutien à l'économie toulousaine.

Communiqué

1er juillet 2002

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, en date du 7 avril 1995, sur la coopération transfrontalière entre collectivités locales françaises et allemandes.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République, en date du 15 juillet 1993, sur la création d'un groupe de travail sur les conséquences du moratoire sur les essais nucléaires.

Communiqué

Interview de M. Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat, à BFM le 8 juillet 2002, sur la polémique autour d'une éventuelle amnistie des délits politico-financiers, la mise en place de la commission sur le statut pénal du président de la République, et sur les grandes orientations de la réforme de l'Etat.

Interview

Communiqué de la présidence de la République, en date du 7 octobre 1996, sur la création d'un Musée des civilisations et des arts premiers au Palais de Chaillot à Paris, et sur le transfert du Musée de la marine.

Communiqué

Annexes aux conclusions de la présidence du Conseil européen, Essen, le 10 décembre 1994.

Communiqué

Déclaration franco-roumaine portant création d'un groupe de travail sur le partenariat franco-roumain, Paris le 31 juillet 1996.

Communiqué

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