Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Charles Millon, président du groupe parlementaire UDFC, à l'Assemblée nationale, dans "Le Journal du Dimanche" du 6 juin 1993, sur les relations entre le gouvernement et la nouvelle majorité parlementaire RPR UDF et la mobilisation nécessaire face à la dégradation de la situation de l'emploi.

Article Interview

Interviews de M. Alain Carignon, ministre de la communication, à Europe 1 le 13 mai, dans "Le Monde" le 14 et communiqué le 27 mai 1993, sur la mise en place d'une commission d'experts chargée de proposer une "charte de la télévision publique" (Livre blanc) et sur l'audit financier de l'audiovisuel public.

Article Interview

Article de M. Marcel Debarge, secrétaire d'Etat chargé du logement, dans "Après-Demain" de janvier 1992, sur le projet de loi sur les conditions d'exercice des mandats locaux, intitulé "Le statut de l'élu".

Article

1er janvier 1992

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'outre-mer, en date du 25 janvier 2002, sur la coopération internationale en matière de lutte contre la drépanocytose.

Communiqué

Interview de M. Alain Carignon, ministre de la communication, à RMC le 16 mai 1993, sur le projet d'audit financier et de charte de l'audiovisuel public, le débat sur la réforme du code de la nationalité et le projet de hausse de la CSG.

Interview

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 22 janvier 2002, sur la coopération entre la France et le Québec en matière de modernisation publique.

Communiqué

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur l'activité de la Fondation pour l'enfance, sur la protection des mineurs contre la pornographie et les abus sexuels, et sur la convention internationale sur les droits de l'enfant, Paris le 27 mai et le 22 novembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat chargé de l'énergie, sur les missions du groupe de travail sur la réindustrialisation des régions minières, Paris le 20 mars 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de l'agriculture et du développement rural, sur les négociations du GATT, les mesures accompagnant la réforme de la PAC, la décentralisation des caisses de la mutualité agricole et l'application de la réforme des cotisations sociales, Paris le 29 octobre 1992.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 24 janvier 2002, sur l'organisation d'un débat sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) et les essais au champ.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur les objectifs du groupe de travail "cohésion sociale et prévention de l'exclusion" chargé de la préparation du XIème Plan, Paris le 6 mai 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Floch, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, sur le plan d'action pour le développement de la réserve, Paris le 17 novembre 2001.

Déclaration

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