Habitat

Habitat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la Commission d'étude d'une réforme du financement du logement présidée par Raymond Barre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raymond Barre  ;  Présidence de la République

Remis le  1er décembre 1975

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse aux dix propositions du Comité de Liaison Energies Renouvelables (CLER), sur la mise en oeuvre de la "transition énergétique", Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Déclaration de M. Benoist Apparu, ministre chargé du logement, sur l'organisation en France d'une compétition universitaire biennale et internationale autour du thème « Concevoir et construire une maison solaire autonome en énergie », à Versailles le 21 mars 2012.

Déclaration

Prévenir et guérir les difficultés des copropriétés : une priorité des politiques de l'habitat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Braye  ;  Agence nationale de l'habitat

Remis le 

Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand'mare à Rouen ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Queffelec  ;  Jean-Armand Calgaro  ;  Pierre Carlotti  ;  Dhionis Dhima  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2011

Déclaration de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, sur la construction de logements en Ile de France et la politique urbaine, Paris le 29 novembre 2011.

Déclaration

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Les quartiers en mouvement - Pour un acte 2 de la rénovation urbaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale pour la rénovation urbaine

Remis le  1er juillet 2011

Lettre de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, adressée à M. Victorin Lurel, président de la région Guadeloupe, sur le plan séisme Antilles, Paris le 24 mars 2011.

Lettre

Rapport d'information (...) sur le bilan et l'adaptation de la législation relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Bien vieillir à domicile - Enjeux d'habitat, enjeux de territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Muriel Boulmier  ;  Secrétariat d'Etat au Logement et à l'Urbanisme

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, au Trocadéro à Paris le 25 janvier 2011.

Déclaration

Haut de page