Habitat

Habitat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur la rénovation thermique des bâtiments et la mise aux normes pour de meilleures économies d'énergie, Paris le 14 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur les mesures prises pour l'accès au logement des franciliens, Paris le 7 décembre 2009.

Déclaration

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles  ;  Secrétariat général du Comité interministériel des villes

Remis le 

L'adaptation de l'habitat à l'évolution démographique : un chantier d'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Muriel Boulmier  ;  Secrétariat d'Etat au Logement et à l'Urbanisme

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les orientations pour le développement des métiers liés à la croissance verte, dans le cadre du Grenelle de l'environnement, Paris le 9 septembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Massin  ;  Gérard Laurand  ;  Hélène de Coustin  ;  Anne Merloz  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'énergie photovoltaïque

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement, sur les objectifs de construction du gouvernement et les diverses mesures d'aide à l'accession à la propriété et à la coopération entre les professionnels de l'immobilier et les collectivités locales avec "le projet urbain partenarial".

Déclaration

Propositions pour un deuxième plan national santé-environnement (PNSE2) 2009 - 2013

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Gentilini  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Cartigny  ;  André Chognot  ;  Michel Dumont  ;  Bernard Duru  ;  Marc Prevot  ;  Jean Storez  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2008

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le bilan de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles en matière de politique gouvernementale dans les quartiers défavorisés, Paris le 19 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Fadela Amara, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur la politique gouvernementale d'aide aux zones urbaines sensibles, Paris le 19 novembre 2008.

Déclaration

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