Habitat

Rapport du groupe de travail sur la qualité des logements sociaux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la transition écologique et solidaire ; Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; Ministère de la culture

Remis le 15 novembre 2020

Retour d'expérience sur l'épisode caniculaire et la sécheresse 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) : Emmanuelle Baudoin ; Michel Py ; Dominique Stevens ; Charles Pujos ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 15 avril 2020

Le programme "Habiter mieux" de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2018

Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Louis Hélary ; Alain Lecomte ; Françoise Seignoux ; Alain Weber ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 15 mars 2016

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et le changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Bockel ; Caroline Cayeux ; Michel Delebarre ; Christian Favier ; Joël Labbé ; Antoine Lefèvre ; Jacques Mézard ; Marie-Françoise Pérol-Dumont ; Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation