Habitat

Habitat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les aires d'accueil des gens du voyage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Laporte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2010

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2010

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Vivre ensemble plus longtemps - Enjeux et opportunités pour l'action publique du vieillissement de la population française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur les principaux axes de la politique en faveur de la rénovation énergétique dans le domaine de l'habitat, à Valenciennes (Nord) le 5 novembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : rêves ou cauchemars ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur la politique du logement et la mixité sociale, notamment la place du logement social dans le parcours résidentiel, Strasbourg le 30 septembre 2010.

Déclaration

Lettre de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, adressée aux maires des communes affectées par la tempête Xynthia le 15 avril 2010, sur les procédures de relogement, d'expropriation et d'indemnisation dans les différentes zones concernées.

Lettre

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à Europe 1 le 16 avril 2010, sur les suites de la tempête Xynthia et sur l'éruption volcanique en Islande.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 avril 2010, sur la mise en oeuvre du dispositif concernant les victimes de la tempête Xynthia.

Communiqué

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à France-Info le 8 avril 2010, sur l'indemnisation des victimes de la tempête Xynthia et sur la grève à la SNCF.

Interview

Fonctionnement de la Fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage (FPHFS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Daniel Fédou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, à France-Info le 29 mars 2010, sur les modalités du classement des zones à risque dans les communes touchées par la tempête Xynthia, la mise en oeuvre des plans de prévention des risques d'inondation et le règlement des sinistres.

Interview

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