Habitat

Habitat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

Remis le 

Saturnisme : quelles stratégies de dépistage chez l'enfant ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 

Le logement de tous au service de l'urbanité : loger tout le monde dignement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Castro  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Le Programme de Recherche et d'Expérimentation sur l'Energie dans le Bâtiment (PREBAT)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Delacroix  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2008

Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Orselli  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2008

Conférence de presse de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les positions françaises pour le sommet de Kyoto sur l'effet de serre et sur le plan national de lutte contre l'effet de serre, Paris le 26 novembre 1997.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, dans "Le Figaro" du 4 novembre 1992, sur le projet de loi concernant la lutte contre le bruit.

Article Interview

Interview de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, dans "Le Figaro" du 11 mars 1999, sur le nouveau statut du bailleur privé, le projet de loi sur l'habitat, la perspective d'une nouvelle baisse des droits de mutation, le financement du prêt à taux zéro, la sécurisation des accédants à la propriété, la réforme du droit du bail et le projet sur la gestion des copropriétés.

Article Interview

Déclaration de M. Louis Besson, ministre chargé du logement, sur la loi sur le droit au logement pour les plus démunis et la politique urbaine, Port d'Albret le 4 septembre 1990.

Déclaration

CM. 7 MAI 1980 L'AMELIORATION DE L'HABITAT ET SON ADAPTATION A L'ENERGIE CHERE.

Communiqué

CM. 7 MAI 1980 L'AMELIORATION DE L'HABITAT ET SON ADAPTATION A L'ENERGIE CHERE.

Communiqué

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur la lutte contre le bruit et la conciliation entre la pratique de la musique et la protection de l'environnement sonore, Saint-Germain-en-Laye le 23 mars 1996.

Déclaration

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