Handicap

Handicap : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Groupe de travail interministériel sur le dispositif de protection des majeurs : rapport définitif remis au ministre de l'emploi et de la solidarité, au ministre de la justice et au ministre de l'économie des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Favard  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mai 2000

Rapport sur les aides techniques

Rapport interne

Auteur(s) :  Direction de l'Action sociale

Remis le  1er février 1995

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Terrasse  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la faible diffusion du télétravail en France et ses avantages personnels et professionnels, Paris le 26 septembre 2002.

Déclaration

Troubles mentaux : dépistage et prévention chez l'enfant et l'adolescent

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur le budget des affaires sociales et de la santé pour 1994 et sur la politique sociale, à l'Assemblée nationale le 29 octobre 1993.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le rôle de l'association "Turbulence" et la politique sociale pour l'insertion des handicapés enfants et adultes, Saint-Dié le 28 septembre 1993.

Déclaration

Déclarations de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la politique d'action sociale en faveur des personnes les plus démunies, à Soustons le 6 septembre et à Rennes le 28 septembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale sur la réforme hospitalière, l'hébergement des personnes âgées et dépendantes et l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés, Biarritz le 25 avril 1990, publiée dans "Perspectives sanitaires et sociales" de juillet août 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, sur la politique en faveur des personnes âgées et des handicapés, et sur la réforme hospitalière, Montpellier le 15 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le projet de budget 1990, concernant notamment les handicapés, les personnes âgées, les immigrés et l'organisation sanitaire, au Sénat le 4 décembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur l'intégration scolaire des enfants handicapés et les droits de l'enfant, Paris le 11 avril 1989.

Déclaration

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