Handicap

Handicap : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2013 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité des personnes handicapées dans le secteur de l'audiovisuel, Paris le 11 février 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur la maltraitance,la violence et les discriminations à l'encontre de personnes handicapées, Paris le 12 février 2014.

Déclaration

Compléter et améliorer le volet accessibilité de la loi du 11 février 2005 dans un cadre concerté - Ajustement de l'environnement normatif : propositions issues de la concertation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Marie Prost-Coletta  ;  Premier ministre

Remis le 

Compléter et améliorer le volet accessibilité de la loi du 11 février 2005 dans un cadre concerté - Agenda d'Accessibilité Programmée : propositions issues de la concertation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Marie Prost-Coletta  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des équipements culturels pour les personnes handicapées, Paris le 14 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur la maltraitance des enfants et des personnes âgées handicapées, Paris le 22 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité des handicapés et la lutte contre l'exclusion, Paris le 22 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité des personnes handicapées à la vie culturelle, Paris le 14 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des handicapés aux équipements culturels et à la diffusion de l'offre culturelle, Paris le 9 janvier 2014.

Déclaration

Les maisons départementales des personnes handicapées en Aquitaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'union nationale des aveugles et déficients visuels - Exercices 2008 à 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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