Handicap

Handicap : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au Parlement relatif à l'audiodescription et au sous-titrage des programmes établi en application de l'article 54 de la loi n° 2009-258 du 9 mars 2009 relative à la modernisation de la diffusion audiovisuelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Enquête quantitative sur les modes d'évaluation et de traitement des demandes de compensation du handicap par les MDPH - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur le projet de loi d'adapatation de la société au vieillissement et la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées, Paris le 8 juillet 2014.

Déclaration

Contrôle de l'association Vaincre l'autisme

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathanaël Abécéra  ;  Roland Cecchi-Tenerini  ;  Vincent Marsala  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juin 2010

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport relatif à l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et à la représentation du handicap - Année 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er avril 2014

Mieux accompagner et inclure les personnes en situation de handicap : un défi, une nécessité

Avis

Auteur(s) :  Christel Prado  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport 2013 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie : affirmer la citoyenneté de tous

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accompagnement des personnes handicapées et la lutte contre l'exclusion, Paris le 25 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le soutien et l'accompagnement des militaires blessés et de leurs familles, à Bourges le 24 juin 2014.

Déclaration

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