Républiquefrançaise
Handicap : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
24 mai 2013
Rapport officiel
Auteur(s) : Pascal Jacob ; Adrien Jousserandot ; Ministère des affaires sociales et de la santé ; Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion
Remis le 6 juin 2013
Communiqué
22 mai 2013
Interview
13 mai 2013
2 mai 2013
3 mai 2013
30 avril 2013
Rapport d'activité
Auteur(s) : Jean-Marie Schléret ; Robert Chapuis ; Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Remis le 1er février 2012
Remis le 2 mai 2013
6 décembre 2012
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel
Remis le 1er janvier 2013