Républiquefrançaise
Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er octobre 2006
Rapport d'activité
Auteur(s) : Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Communiqué
15 février 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Michel Georget ; Michèle Mosnier ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er juillet 2006
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 14 septembre 2006
Auteur(s) : François Auvigne ; Gilles Clavreul ; Anne-Michelle Basteri ; Sylvain Picard ; Gautier Maigne ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 avril 2006
Auteur(s) : Direction générale des collectivités locales
Remis le 12 juillet 2006
Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique
Remis le 17 juillet 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Paul Blanc ; Marianne Berthod-Wurmser ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille
Remis le 11 juillet 2006
Remis le 10 juillet 2006
Auteur(s) : Liliane Salzberg ; Jean-Paul Bastianelli ; Pierre de Saintignon ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 septembre 2005
Auteur(s) : Jean-Charles de Vincenti ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er février 2006