Handicapé

Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Charzat ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mars 2002

Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacky Simon ; Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 1er mai 2002

Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Paulette Guinchard-Kunstler ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel du Règlement et d'administration générale sur la jurisprudence Perruche

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Garrec ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Forgues ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Le Droit des sourds : 115 propositions : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Gillot ; Premier ministre

Remis le 1er juin 1998

Adolescence, familles et loisirs - Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis de Broissia ; Hervé Mecheri ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille

Remis le 1er mars 2004

La compensation du handicap en Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Didier Noury ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2004

La compensation du handicap en Italie

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patrick Segal ; Gautier Maigne ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2004

Le marché des aides techniques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation interministérielle aux Personnes handicapées

Remis le 1er mai 2005

Pour une prise en charge collective, quel que soit leur âge des personnes en situation de handicap

Avis

Auteur(s) : Maurice Bonnet ; Conseil économique et social

Remis le 1er avril 2004

Fonction publique : faits et chiffres 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique

Remis le 1er juillet 2005

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