Républiquefrançaise
Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire de l'emploi public ; Ministère de la Fonction publique
Remis le 26 mars 2006
Auteur(s) : Louis Schweitzer ; Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité
Remis le 2 mai 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Alain Lhostis ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er décembre 2005
Remis le 1er août 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Yvan Lachaud ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 9 février 2006
Avis
Auteur(s) : Marie-Claude Lasnier ; Conseil économique et social
Remis le 28 mai 2003
Auteur(s) : Monique Mitrani ; Conseil économique et social
Remis le 19 décembre 2001
Auteur(s) : Nicole Prud'homme ; Conseil économique et social
Remis le 14 janvier 2004
Remis le 1er janvier 2002
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-François Chossy ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 14 décembre 2005
Auteur(s) : Claude Sureau ; Roger Henrion ; Comité national technique de l'Échographie de Dépistage prénatal
Remis le 1er avril 2005