Handicapé

Tourisme et handicap : la chaîne de l'offre touristique pour le droit aux vacances

Rapport d'étude

Auteur(s) : Frédéric Dumez ; Bertrand Mason ; Conseil national du Tourisme

Remis le 1er novembre 2004

Maisons départementales des personnes handicapées

Rapport officiel

Auteur(s) : Paul Blanc ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 1er juillet 2005

Rapport sur la diversité dans la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Versini ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Morange ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er juillet 2004

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Didier Noury ; Patrick Segal ; Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Mignon ; Assemblée nationale

Remis le 1er mars 2003

Analyse sur la normalisation des feux sonores de circulation destinés aux personnes handicapées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Moreau de Saint-Martin ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2001

La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1998-1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : André Doguet ; Christine Murret-Labarthe ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2000

L'adaptation des programmes télévisés aux personnes sourdes et malentendantes

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Charpillon ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er octobre 2002

Sport de haut niveau et argent

Avis

Auteur(s) : Jean-Luc Bennahmias ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Blanc ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2002

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