Handicapé

Auteur(s) : Guy Geoffroy ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 1er septembre 2005

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 1er juin 2005

La compensation du handicap au Royaume-Uni

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er avril 2004

Vers la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Stasi ; Premier ministre

Remis le 1er février 2004

Structuration de la recherche sur le handicap en France : note d'orientation

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Fardeau ; Caisse nationale de l'Assurance Maladie

Remis le 1er janvier 2004

Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Thoumie ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le 1er janvier 2004

Evolution de l'accessibilité au cours de l'année 2002 - Bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er décembre 2002

L'évaluation du handicap dans la perspective de la nouvelle prestation de compensation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bernadette Roussille ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

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