Harmonisation

Harmonisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Hanus  ;  Jean Moreau de Saint-Martin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odile Saugues  ;  François-Michel Gonnot  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

La Protection de l'environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires

Rapport interne

Auteur(s) :  Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er octobre 1996

Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Myriam Blumberg-Mokri  ;  Institut de Droit comparé (Paris)  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er février 1999

Conjoncture au premier semestre 1999

Avis

Auteur(s) :  Bernard Calvet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 1999

La Taxe sur la valeur ajoutée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil des Impôts

Remis le  1er juin 2001

La réforme de l'accès au droit et à la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Bouchet  ;  Dominique Charvet  ;  Bertrand Fragonard  ;  Tiennot Grumbach  ;  Florence Ovaere  ;  Pascale Fombeur  ;  Commission de Réforme de l'Accès au Droit et à la Justice

Remis le  1er mai 2001

La conjoncture économique et sociale à la fin de l'an 2000 : embellie et dangers

Avis

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

La conjoncture au premier semestre 2000

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chaffin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2000

L'agriculture biologique et la qualité : approche juridique et normative : recherche réalisé pour le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  Catherine Giraudel  ;  Gérard Caplat  ;  Centre de Recherches interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (Limoges)  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er juin 1995

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur la négociation de la convention Europol et l'harmonisation entre les législations européennes relatives à la sécurité et à la libre circulation des personnes, au Sénat le 20 février 1997.

Déclaration

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