Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
2 novembre 2015
27 octobre 2015
Rapport officiel
Auteur(s) : Jacky Le Menn ; Paul Chalvin ; Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
Remis le 23 juin 2015
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Philippe Bézagu ; Marie-Odile Ott ; Louis-Charles Viossat ; Pierre Lesteven ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 15 février 2015
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Maurice Vincent ; Sénat. Commission des finances
Remis le 14 octobre 2015
Auteur(s) : Hubert Garrigue-Guyonnaud ; Jean-Yves Laffont ; Vincent Ruol ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 juin 2015
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 15 septembre 2015
8 juillet 2015
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Jean-Yves Laffont ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 avril 2015
Auteur(s) : Christian Cahut ; Francis Fellinger ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 mai 2015
Auteur(s) : Jean-Yves Grall ; Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
Remis le 22 juillet 2015
Auteur(s) : Catherine Lemorton ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 3 juin 2015