Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la dette des établissements publics de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Biemouret  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le service de santé et l'offre de soins de Mayotte, à Mayotte le 13 juin 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 juin 2015. La préparation de la grande conférence sur la santé.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la coopération transfrontalière hospitalière entre la Sarre et la Moselle, Paris le 2 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la modernisation du système de santé et l'accès aux soins, Paris le 19 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur l'avenir de la Fonction publique, à Paris le 10 mars 2015.

Déclaration

Point presse de M. Manuel Valls, Premier ministre, et de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, sur les objectifs du projet de loi de santé, à Paris le 10 mars 2015.

Déclaration

Evaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Deprost  ;  Jean-Louis Bonnet  ;  Jean-Louis Hélary  ;  Justine Coutard  ;  Jérôme Clerc  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Observatoire national de la fin de vie : rapport 2014 - Fin de vie et précarités : six parcours pour mieux connaître la réalité et comprendre les enjeux de la fin de vie des personnes en situation de précarité en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la fin de vie

Remis le 

Mission d'Appui Conseil auprès de l'ARS Ile-de-France concernant le groupe hospitalier Paul Guiraud (Villejuif)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mustapha Khennouf  ;  Jean-Paul Segade  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2014

Message de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la loi de programmation militaire 2014-2019, le 15 octobre 2014.

Lettre

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la réforme du système de santé et l'accès aux soins médicaux, notamment la prévention et l'accueil des patients, Paris le 15 octobre 2014.

Déclaration

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