Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan et évaluation du fonctionnement des pôles dans les établissements de santé : rapport des Conférences hospitalières

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Domy  ;  Guy Moulin  ;  Denis Frechou  ;  Frédéric Martineau  ;  Christian Muller  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Pour l'An II de la démocratie sanitaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claire Compagnon  ;  Véronique Ghadi  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur les décès de nourissons à l'hôpital de Chambéry dus à une contamination bactérienne, Chambéry le 24 janvier 2014.

Déclaration

L'évolution des volumes d'activité des établissements de santé : description, déterminants et prévision

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Stéphanie Dupays  ;  Jean-Philippe Natali  ;  Marine Jeantet  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2013

Observatoire national de la fin de vie : rapport 2013 - Fin de vie des personnes âgées : sept parcours ordinaires pour mieux comprendre les enjeux de la fin de vie en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la fin de vie

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier des centres hospitaliers universitaires (CHU) affecté aux soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Caffet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

La gestion du patrimoine immobilier des centres hospitaliers universitaires affecté aux soins - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Propositions de recommandations de bonne pratique facilitant l'hospitalisation des patients en provenance des services d'urgences

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Carli  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Un projet global pour la stratégie nationale de santé - 19 recommandations du comité des « sages »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Cordier  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2013

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Philippe Pascal  ;  Frédéric Varnier  ;  Justine Coutard  ;  Emmanuel Dupuy  ;  Géraldine Welter  ;  Matthieu Olivier  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Les conditions de financement des établissements publics de santé auprès du secteur bancaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Banquy  ;  Pierre Painault  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

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