INA

INA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur la réhabilitation des studios de Bry-sur-Marne grâce, entre autre, à l'aide de l'État et l'appui de la Grande Fabrique de l'image dans le cadre de France 2030, à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne) le 3 février 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) valant avis sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens de France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et de l'Institut national de l'audiovisuel pour la période 2024-2028

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Masséglia  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2024-2028 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Céline Calvez  ;  Sophie Taillé-Polian  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

L'Institut national de l'audiovisuel - Exercices 2015 et suivants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la nouvelle chaîne publique d'information en continu : enjeux et financement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Beffara  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 de l'Institut national de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Cresta  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à RMC/BFM TV le 16 juin 2015, sur le gel du point d'indice dans la fonction publique, la revalorisation des carrières, l'utilisation de l'article 49-3 en deuxième lecture du projet de loi Macron et les contours du projet de loi de déontologie pour les fonctionnaires.

Interview

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à RTL le 27 mai 2015, sur le gel du point d'indice, les règles déontologiques pour les hauts fonctionnaires postulant à un emploi dans le secteur privé et le dossier des frais de taxis de l'ancienne présidente de l'Institut national de l'audiovisuel.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'Etat pour 2010-2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les contrats d'objectifs et de moyens 2010 - 2014 de Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel (INA), Paris le 29 juillet 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 Décembre 1992 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Haut de page