Indemnisation

Indemnisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la mémoire de la Shoah, la lutte contre l'antisémitisme, la défense de la cohésion nationale et la recherche de la paix au Proche-Orient, Paris le 22 mai 2003.

Déclaration

Déclarations de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à des questions sur les mesures prises à la suite du naufrage du pétrolier Erika et des intempéries, à l'Assemblée nationale le 18 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les conséquences et les mesures prises après les tempêtes et la marée noire due au naufrage de l'Erika, Paris le 12 janvier 2000.

Déclaration

Interview de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, à RFO Nouvelle-Calédonie le 19 mars 2003, sur les mesures en faveur des victimes du cyclone Erica en Nouvelle-Calédonie.

Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse aux questions posées lors du débat sur les conséquences des tempêtes et du naufrage du pétrolier Erika, à l'Assemblée nationale le 3 février 2000.

Déclaration

Interview de M. Philippe de Villiers, président du Mouvement pour la France, dans "Le Figaro" du 10 mai 2003, sur le taux d'indemnisation, par le FIPOL, des victimes de la marée noire due au "Prestige".

Article Interview

Interview de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à "France 2" le 5 septembre 2003, sur les conséquences pour les agriculteurs des deux catastrophes naturelles : les incendies et de la sécheresse et sur les difficiles négociations de l'OMC en matière agricole.

Interview

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la solidarité nationale à la suite du passage du cyclone "Hugo", sur la décentralisation et sur la Guadeloupe dans la perspective européenne, Pointe-à-Pitre, le 9 octobre 1989.

Déclaration

Interview de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, à RFI le 1er septembre 2003, sur l'indemnisation des victimes de l'attentat contre l'avion UTA par la Libye, l'après-guerre en Irak, le rôle de l'Onu dans ce pays, les difficultés du processus de paix au Proche-Orient, la gestion française des crises régionales en Afrique, la lutte contre le terrorisme et le sommet de l'OMC à Cancun.

Interview

1er septembre 2003

Lettre de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, adressée aux intermittents du spectacle, sur la réforme de l'indemnisation des intermittents du spectacle, Paris juillet 2003.

Lettre

1er juillet 2003

Interview de Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, à RTL le 22 août 2003, sur le rôle de l'Onu, le contingent international en Irak et le budget 2004 du ministère.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 6 septembre 2003, sur la décision d'indemniser les orphelins des victimes de la barbarie nazie.

Communiqué

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