Indemnisation

Indemnisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Ernest-Antoine Seilliere, président du MEDEF, le régime d'assurance chômage des interrmittents du spectacle, les négociations interprofessionnelles sur la formation professionnelle et la situation économique de la France, Paris le 8 jillet 2003.

Conférence de presse Déclaration

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, à LCI le 9 mai 2003, sur le montant des indemnisations proposées par le Fipol pour les victimes de la pollution provoquée par le Prestige, le projet de loi sur la chasse et la préparation de la Charte de l'environnement.

Interview

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 28 mars 2003, sur l'explosion de l'usine Nitrochimie de Billy-Berclau (Nord) et sur le projet de loi relatif aux risques technologiques et naturels.

Communiqué

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, à France 2 le 17 juillet 2003, sur les conséquences de la tempête ayant sévi dans le Sud-Ouest, une partie du Centre et en Maine-et-Loire dans la nuit du 15 au 16 et sur la sécheresse qui pénalise l'agriculture.

Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur le bilan humain et matériel des inondations dans le sud de la France, sur les mesures prises pour l'aide aux sinistrés et aux communes et sur la prévention et la prévision des risques, Paris le 8 octobre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur l'importance de l'agriculture à La Réunion, l'aménagement d'un parc naturel, la simplification administrative et la position française sur la situation en Irak, Le Tampon, le 22 février 2003.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre en date du 26 décembre 1999, sur la tempête du dimanche 26 décembre et la pollution du littoral liée au naufrage de l'"Erika".

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, devant le corps préfectoral, sur le rôle de l'Etat, la mission et le rôle des préfets notamment dans la lutte contre l'exclusion sociale et la loi d'orientation sur l'organisation territoriale, Paris le 29 novembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le suivi des propositions de la commission Mattéoli pour l'indemnisation des victimes de la Shoah, la relance du processus de paix au Proche-Orient et les relations avec Israël, Paris le 13 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur les grandes orientations du projet de modernisation de la sécurité civile, Paris le 25 février 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la politique de la montagne, la directive Habitats et la mise en oeuvre du réseau Natura 2000, les problèmes liés à la réintroduction de l'ours et à la réapparition du loup dans les massifs montagneux et sur les infrastructures de communication dans les zones de montagne, Arette le 29 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur le bilan de la marée noire due au naufrage du pétrolier "Erika" et des tempêtes ayant affecté la France les 26 et 27 décembre 1999, Paris le 29 décembre 1999.

Déclaration

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