Industrie extractive

Industrie extractive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 30 octobre 2024 sur les terres rares et les ressources naturelles stratégiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Buisson  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Commission nationale du débat public - Rapport annuel 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er octobre 2004

Devenir du GIP GEODERIS

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lionel Arcier  ;  Jean-Luc Vo Van Qui  ;  Bernard Ménoret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

La géothermie de minime importance - Propositions pour en faciliter le développement par l'amélioration de l'encadrement technique des forages

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Guignard  ;  Michel Jean-François  ;  Jean-François Landel  ;  Serge Catoire  ;  Christian Tardivon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, à BFM/RMC le 23 juin 2017, sur l'étendue des attributions de son ministère et ses priorités, notamment en matière de santé et d'environnement.

Interview

Déclaration de Mme Erika Bareigts, secrétaire d'Etat à l'égalité réelle, sur le bilan de la mission ministérielle effectuée en Guyane à la demande du Premier ministre et le plan de relance économique du département, à Paris le 5 avril 2017.

Déclaration

Modalités de gestion et d'indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Catoire  ;  Philippe Guignard  ;  Michel Jean-François  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur les mesures de revitalisation du Bassin minier du Nord - Pas-de-Calais et les propositions de la candidate du Front national pour l'élection présidentielle, Oignies le 7 mars 2017.

Déclaration

Préfiguration d'un contrat partenarial d'intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Subileau  ;  François Duval  ;  Jean-Louis Hélary  ;  Isabelle Maréchal  ;  Ministère du Logement et de l'Habitat durable

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à France Inter le 8 septembre 2016, notamment sur l'avenir du site d'Alstom de Belfort, la piétonnisation des berges de Seine rive droite et les "boues rouges" de Gardanne.

Interview

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Delphine Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Delphine Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

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