Information du consommateur

Information du consommateur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport et avis sur le principe de précaution et la responsabilité dans le domaine alimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Odile Gailing  ;  François Collard-Dutilleul  ;  Conseil national de l'alimentation

Remis le  1er septembre 2001

La décision publique face aux risques : rapport du séminaire Risques animé par Michel Matheu

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Matheu  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juillet 2002

L'intégration en droit français de la directive 1999-44 du Parlement européen et du Conseil du 25 mars 1999 sur certains aspects de la vente et des garanties des biens de consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le  1er mai 2002

Rapport à la suite du débat sur les OGM et les essais au champ

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Babusiaux  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Didier Sicart  ;  Jacques Testart  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er mars 2002

La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur

Avis

Auteur(s) :  Gilbert Capp  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2001

Livre blanc sur les arnaques de la consommation (1996)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes

Remis le  1er juin 2000

Tourisme et handicap : l'offre touristique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edmond Maire  ;  Michel Gagneux  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le  1er janvier 1999

Les Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine de produits agricoles et alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Gilbert Louis  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2001

Quinzième rapport au Président de la République et au Parlement de la Commission de la sécurité des consommateurs (1999)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de la Sécurité des Consommateurs

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur l'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation : tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 1998

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Felix Leyzour  ;  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Révision de l'avis n°21 du CNA relatif aux allégations faisant un lien entre alimentation et santé

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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