Information du consommateur

Auteur(s) : Yves Cousquer ; Jean Dumont ; François Hanus ; Thierry Lavoux ; Jean-Louis Prime ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er avril 2005

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Balland ; François Hanus ; Alain Roux ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2005

Rapport du groupe de travail sur le sel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2002

Dix-neuvième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de la Sécurité des Consommateurs

Remis le 1er août 2004

L'information du public dans le domaine de la sécurité alimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2000

Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments : Tome I - Rapport - Tome II - Actes du colloque L'alimentation de demain

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Saunier ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2004

De la conso méfiance à la conso confiance - Rapport de la mission parlementaire sur l'information, la représentation et la protection du consommateur

Rapport officiel

Auteur(s) : Luc Chatel ; Premier ministre ; Secrétariat d'Etat aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions libérales et à la Consommation

Remis le 1er juillet 2003

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