Infrastructures de transport

Infrastructures de transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 2 mars 2022. Société de la ligne nouvelle Provence Côte d'Azur. Société du Grand Projet du Sud-Ouest. Société de la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la place et les enjeux du transport ferroviaire dans le plan de relance de l'économie, Saint-Dié-des-Vosges, 12 décembre 2021.

Intervenant(s) :

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Rapport

Bilan des bilans LOTI

Auteur(s) : Philippe Ayoun - Michel Massoni - Mireille Viora - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Bilan Loti de la Ligne à Grande Vitesse Rhin Rhône Branche Est - Phase 1

Auteur(s) : Mireille Viora - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Développement des capacités de réalisation de la restauration des ouvrages d'art routiers

Auteur(s) : Frédéric Ricard - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur les mesures de soutien à la pratique du vélo, à Paris le 14 septembre 2020.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur les enjeux du 4ème séminaire intergouvernemental entre la France et le Sénégal, la coopération économique, culturelle et la sécurité régionale, à Dakar le 17 novembre 2019.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, sur les grandes lignes du projet de loi d'orientation des mobilités, à l'Assemblée nationale le 10 septembre 2019.

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Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par la mission d'information sur la sécurité des ponts

Auteur(s) : Patrick Chaize - Michel Dagbert - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 11 mars 2019. Redevances liées à l'utilisation de l'infrastructure ferroviaire.

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Discours

Conseil des ministres du 27 février 2019. Gestion de l'infrastructure ferroviaire et ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.

Intervenant(s) :

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Discours

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à Public Sénat le 15 février 2019, sur l'annonce de la fin de l'A380, la coopération industrielle européenne, notamment pour les voitures électriques, et la loi d'orientation des mobilités.

Intervenant(s) :

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