Inscription

Inscription : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thomas Cazenave  ;  Antoine Léaument  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 16 septembre 2023, sur l'inscription sur la Liste du patrimoine mondial de l'UNESCO des volcans et forêts de la Montagne Pelée et des pitons du nord de la Martinique.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 25 janvier 2023, sur l'inscription d'Odessa (Ukraine), de Maarib (Yémen) et de la foire internationale de Tripoli (Liban) sur la liste du patrimoine mondial et sur la liste du patrimoine mondial en péril de l'UNESCO.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 février 2022, sur le lancement d'une campagne de mobilisation des Français et d'incitation au vote.

Communiqué

Rapport d'information (...) visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier Breton  ;  Stéphane Travert  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Quelle date et quelle organisation pour les élections régionales et départementales ? Rapport de M. Jean-Louis Debré à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Debré  ;  Premier ministre

Remis le 

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 11 décembre 2019, sur l'inscription de l'alpinisme au patrimoine immatériel de l'UNESCO.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 juin 2018. Listes électorales consulaires et vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les propositions de la France concernant le contrôle des frontières de l'Union européenne face au "caractère inédit et exceptionnel" de la crise migratoire, à Luxembourg le 8 octobre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 septembre 2015. La réouverture des délais d’inscription sur les listes électorales pour les élections régionales.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur le sort de la proposition de loi tendant à faciliter l'inscription sur les listes électorales pour l'année 2015, à l'Assemblée nationale le 27 mai 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des lois (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les modalités d'inscription sur les listes électorales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Pochon  ;  Jean-Luc Warsmann  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

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