Institutions communautaires

Institutions communautaires : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 30 mars 2022. Le bilan à mi-parcours de la présidence française de l'Union européenne.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat au tourisme, aux Français de l'étranger, à la francophonie et chargé des petites et moyennes entreprises, sur le plurilinguisme au sein de l'Union européenne, à Pau le 15 mars 2022.

Intervenant(s) :

  • Jean-Baptiste Lemoyne - Secrétaire d'Etat au tourisme, aux Français de l'étranger, à la francophonie et chargé des petites et moyennes entreprises

Prononcé le

Rapport

Rapport d’information (…) sur l’État de droit dans l’Union européenne

Auteur(s) : Philippe Bonnecarrère - Jean-Yves Leconte - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020

Auteur(s) : Vivette Lopez - Gilbert Roger - Dominique Théophile - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur l’action des autorités françaises en faveur de l’attractivité de Strasbourg, siège européen

Auteur(s) : Thierry Michels - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :