Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la création artistique et l'internet, notamment dans le cadre de l'offre légale et le financement des industries culturelles, Paris le 6 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur un premier bilan du grand débat sur l'identité nationale, Paris le 4 janvier 2010.

Déclaration

Les exclusivités de distribution et de transport dans le secteur de la télévision payante

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Dominique Hagelsteen  ;  Alexandre Lallet  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La numérisation du patrimoine écrit

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Tessier  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Création et internet

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Zelnik  ;  Jacques Toubon  ;  Guillaume Cerutti  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée du développement de l'économie numérique, sur la couverture numérique de tout le territoire, l'information sur la télévision numérique et l'aide de l'Etat aux plus défavorisés pour l'accès à la TNT, L'Argentière-La Bessée, le 22 octobre 2009.

Déclaration

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2009)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la diffusion des créations artistiques à l'ère du numérique et la numérisation du patrimoine littéraire européen par Google, Avignon le 20 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée du développement de l'économie numérique, sur la généralisation de la télévision numérique et l'extinction de la télévision analogique et sur les mesures d'aides prises en faveur des foyers les plus modestes, Paris le 19 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la contribution du salon MILIPOL à la politique de sécurité, à Paris le 18 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de budget du ministère de la culture et de la communication notamment en faveur des médias, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2009.

Déclaration

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