Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, sur l'édition, les nouvelles technologies, la propriété intellectuelle et le modèle économique de diffusion numérique du livre, Paris le 17 mars 2009.

Déclaration

L'industrie, les technologies et les services de l'information et de la communication au coeur de l'avenir

Avis

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense et président du Nouveau Centre, sur les libertés et l'internet, "la révolution numérique" et les principes d'une charte des droits sur internet, Cloyes-sur-le-Loir le 23 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les moyens mis en place pour lutter contre la cybercriminalité, Lille le 24 mars 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 mars 2009. Jeux d'argent et de hasard en ligne.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 mars 2009. La préparation des Etats généraux de l'outre-mer.

Communiqué

Interview de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, à I-Télé le 16 mars 2009, sur le projet de loi internet et création, la protection des droits d'auteur et le téléchargement illégal.

Interview

Interview de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, à RMC le 10 mars 2009, sur le téléchargement illégal et la protection des droits d'auteur sur internet.

Interview

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur la création et internet, l'offre légale et la lutte contre le piratage, Paris le 11 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur l'importance du numérique pour la compétitivité des territoires et sur les aménagements nécessaires pour mailler le territoire en très haut débit, Paris le 10 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur les grandes lignes de son projet de loi sur le développement des activités touristiques dans la perspective de la transposition de la directive "Services" et dans un contexte de crise, Biarritz le 29 janvier 2009.

Déclaration

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