Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat au tourisme, aux Français de l'étranger et à la francophonie, en réponse à une question sur la Journée défense et citoyenneté et les jeunes Français résidant à l'étranger, au Sénat le 29 septembre 2021.

Conférence de presse

Évaluation des besoins de l'État en compétences et expertises en matière de donnée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Bourlange  ;  François Brunet  ;  Simon Chignard  ;  Alexis Eidelman  ;  Direction interministérielle du numérique  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 3 : L'état d'internet en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 2 : La régulation au service des territoires connectés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 1 : Les marchés régulés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la coopération franco-allemande en matière de construction européenne et de relations internationales, à Paris le 16 septembre 2021.

Conférence de presse

Interview de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, à Radio J le 11 août 2021, sur le site, "Ils sont partout" qualifié d'antisémite.

Interview

Rapport d'information (…) sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » - Tome I rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Philippe Latombe  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le harcèlement en milieu scolaire, et notamment sa dimension "cyber", au Sénat le 7 juillet 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur le Digital market act

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Hennion  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Avis sur la lutte contre la haine en ligne

Avis

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Combattre la prostitution des mineurs, mieux prévenir et mieux accompagner les victimes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Champrenault  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

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