Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Civilisation numérique - Ouvrons le débat !

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national du numérique

Remis le 

Rapport d'activité du Conseil national du numérique - Bilan de mandature 2021-2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national du numérique

Remis le 

Le monde de l'Internet des objets : des dynamiques à maîtriser

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Kirchner  ;  Anne Faure  ;  Mohamed Harfi  ;  Antoine Naboulet  ;  Éva Tranier  ;  France Stratégie

Remis le 

Dématérialisation des services publics : trois ans après, où en est-on ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le Numérique, protection des populations et territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Jean-Yves Roux  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Territoire intelligent et service public local connecté : quels outils pour un développement maîtrisé ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Reix  ;  François de Charrette  ;  François Philizot  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, du ministère de l'économie, des finances et de la relance et du secrétariat d'Etat chargé de la transition numérique et des communications électroniques sur la souveraineté numérique de l'Union européenne, le 7 février 2022.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur la proposition de règlement dit " législation sur les marchés numériques" (Digital Market Act)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Hennion  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice, sur les priorités de la présidence du Conseil de l'Union européenne en matière de justice, à Lille le 3 février 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur les priorités de la présidence française du Conseil de l'Union européenne en matière économique, à Paris le 25 janvier 2022.

Déclaration

Évaluation de l'impact environnemental du numérique en France et analyse prospective - 1er volet de l'étude - État des lieux et pistes d'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence de la transition écologique  ;  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Lutte contre la manipulation de l'information sur les plateformes en ligne - Bilan des mesures mises en œuvre en 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

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