Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur les simplifications administratives, notamment grâce à la généralisation des téléprocédures, Paris le 11 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 février 2006. Le projet de bibliothèque numérique européenne.

Communiqué

Interview de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, à France 2 le 30 janvier 2006, sur le projet de loi sur les droits d'auteurs et l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle.

Interview

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre d ela culture et de la communication, sur la diversité culturelle et le succès du cinéma français notamment à l'étranger, Paris le 21 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP sur l'ambition culturelle du projet politique de l'UMP, tant en France qu'à l'étranger, Paris le 24 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité culturelle, le régime d'indemnisation des intermittents du spectacle, les droits d'auteur et internet et la télévision numérique terrestre, Paris le 12 janvier 2006.

Déclaration

Interview de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, à Europe 1 le 21 décembre 2005, sur le régime d'indemnisation des intermittents du spectacle et l'évolution des droits d'auteur dans le cadre des nouvelles technologies de l'information et de la communication.

Interview

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les droits et les droits voisins dans la société de l'information, à l'Assemblée nationale le 20 décembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, sur la télémédecine notamment la téléformation, le téléenseignement, la télééducation, la téléinformation, la téléprévention et les réseaux de soins, Paris le 12 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Ernest-Antoine Seillière, président du Medef, sur les principaux obstacles à la compétitvité des entreprises françaises dans un contexte de concurrence internationale : forts prélèvements obligatoires, multiples réglementations, poids des régimes de retraites, au Sénat le 24 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la modernisation de la Fonction publique au service du citoyen et de l'intégration sociale, à Metz le 6 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur les grandes lignes du premier rapport de l'Observatoire des territoires, Paris le 13 décembre 2005.

Déclaration

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