Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les quartiers numériques - Une ambition collective au service du rayonnement international des écosystèmes numériques français et de leurs « Tech Champions »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Jouyet  ;  Caisse des dépôts et consignations

Remis le 

Conseil des ministres du 2 août 2013. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé.

Communiqué

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique, sur les enjeux de l'ouverture des données publiques (open data) pour l'action publique, à Marseille le 26 juin 2013.

Déclaration

Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? Compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les stratégies de sécurité mises en oeuvre face au développement de la cybercriminalité, à Lyon le 8 juillet 2013.

Déclaration

Interview de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, à RMC le 4 juillet 2013, sur la position défavorable de la France concernant une éventuelle demande d'asile de la part d'Edward Snowden, auteur de révélations sur les activités d'espionnage des Etats-Unis, le limogeage de Delphine Batho, le droit de vote des résidents étrangers, le non-cumul des mandats et la sécurité routière.

Interview

Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des Français de l'étranger, sur le portail Ariane du ministère des affaires étrangères, un outil internet au service de la sécurité des Français à l'étranger, à Paris le 26 juin 2013.

Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lozach  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Tome 2 : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lozach  ;  Sénat

Remis le 

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Conférence de presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur le site internet du ministère des affaires étrangères "Conseil aux voyageurs" et le dispositif pour la sécurité des Français voyageant à l'étranger "Ariane", à Paris le 21 juin 2013.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations de la réforme des services du renseignement intérieur, à Paris le 17 juin 2013.

Déclaration

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