Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les campagnes électorales - Élection à la présidence de la République (10-14 avril 2022) - Élections législatives (12-19 juin 2022)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Conseil des ministres du 2 novembre 2022. Bilan du lancement des conseils nationaux de la refondation territoriaux.

Communiqué

Mission exploratoire sur les métavers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Camille François  ;  Adrien Basdevant  ;  Rémi Ronfard  ;  Ministère de la culture  ;  Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application des lois n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et n° 2021-1755 du 23 décembre 2021 visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Thiébaut  ;  Antoine Villedieu  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de M. Jean-Noël Barrot , ministre chargé de la transition numérique et des télécommunications, à Sud radio le 13 octobre 2022, sur les difficultés d'approvisionnement dans les stations-service, la taxe super dividende, les cyberattaques, l'accès à Internet à distance pendant l'hiver et la régulation du numérique.

Interview

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le Conseil national de la refondation, à Paris le 3 octobre 2022.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 septembre 2022. Financement participatif du code monétaire et financier.

Communiqué

Pôle d'expertise de la régulation numérique (PEReN) - Rapport d'activité 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pôle d'expertise de la régulation numérique

Remis le 

Rapport d'activité de l'Arcep - Édition 2022 - Tome 1 : L'Arcep et les marchés régulés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'activité de l'Arcep - Édition 2022 - Tome 3 : L'état d'internet en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'activité 2021 de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet

Remis le 

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