Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 février 2012. La préservation de l'intégrité et de la sincérité des compétitions sportives.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 16 février 2012, sur sa probable nomination comme porte-parole de la campagne de Nicolas Sarkozy pour l'élection présidentielle, le slogan de campagne "La France forte" et les recours envisagés au référendum.

Interview

Déclaration de M. Edouard Courtial, secrétaire d'Etat aux Français de l'étranger, sur les modalités de vote à distance des Français de l'étranger,à Paris le 10 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie, de l'économie numérique, sur le bilan gouvernemental en matière de communications électroniques, Paris le 18 janvier 2012.

Déclaration

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juin 2011

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur des entreprises, à Paris le 1er février 2012.

Déclaration

1er février 2012

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de la culture, à Marseille (Bouches-du-Rhône) le 24 janvier 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le droit commun européen de la vente (COM (2011) 635 final/E 6713)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

La révolution du livre numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Luc Ferry  ;  Marc Tessier  ;  Bruno Racine  ;  Jean-Noël Jeanneney  ;  François Samuelson  ;  Bernard Fixot  ;  Térésa Cremisi  ;  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 20 janvier 2012, sur les procédures judicaires contre les sites de téléchargement direct ou de streaming illégaux.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le buget de la culture pour 2012 et les grands axes de la politique culturelle, Paris le 17 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes engagées dans la fonction publique, à Lille le 12 janvier 2012.

Déclaration

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