Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Edouard Courtial, secrétaire d'Etat aux Français de l'étranger, sur le portail Internet dédié aux Français voyageant à l’étranger, à l'Aéroport Roissy Charles de Gaulle le 29 février 2012.

Déclaration

La protection des mineurs à l'heure de la convergence des médias audiovisuels et d'internet

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er mars 2012

Interview de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, à France Info le 22 février 2012, sur l'aide aux victimes et la campagne pour l'élection présidentielle de 2012.

Interview

Le télétravail dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - Un cadre pour développer les pratiques de travail à distance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-René Brunetière  ;  Philippe Iselin  ;  Annick Makala  ;  Elisabeth Rinié  ;  Delphin Rivière  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2011

Conseil des ministres du 15 février 2012. La préservation de l'intégrité et de la sincérité des compétitions sportives.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 16 février 2012, sur sa probable nomination comme porte-parole de la campagne de Nicolas Sarkozy pour l'élection présidentielle, le slogan de campagne "La France forte" et les recours envisagés au référendum.

Interview

Déclaration de M. Edouard Courtial, secrétaire d'Etat aux Français de l'étranger, sur les modalités de vote à distance des Français de l'étranger,à Paris le 10 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie, de l'économie numérique, sur le bilan gouvernemental en matière de communications électroniques, Paris le 18 janvier 2012.

Déclaration

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juin 2011

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur des entreprises, à Paris le 1er février 2012.

Déclaration

1er février 2012

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de la culture, à Marseille (Bouches-du-Rhône) le 24 janvier 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le droit commun européen de la vente (COM (2011) 635 final/E 6713)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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