Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le bilan du plan France numérique 2012 et sur les orientations du plan France numérique 2020, Paris le 30 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le passage à la télévision numérique, le plan France numérique 2012, le déploiement de la fibre optique, le respect de la propriété intellectuelle et la mise des données publiques à la disposition des citoyens au travers du portail data.gouv.fr, à Paris le 30 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan et l'avenir de la révision générale des politiques publiques (RGPP) et le dialogue social dans la fonction publique, à Paris le 29 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'économie numérique et les services cultureles innovants, Paris le 28 novembre 2011.

Déclaration

La télévision connectée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Takis Candilis  ;  Philippe Levrier  ;  Jérémie Manigne  ;  Martin Rogard  ;  Marc Tessier  ;  Mohammed Adnène Trojette  ;  Ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport 2011 de la Commission sur l'image des femmes dans les médias - Les expertes : bilan d'une année d'autorégulation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Michèle Reiser  ;  Brigitte Gresy  ;  Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale

Remis le 

France numérique 2012-2020 : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la création culturelle à l'ère du numérique, son rôle économique et la protection de la propriété intellectuelle, Avignon le 17 novembre 2011.

Déclaration

Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l'article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Auverlot  ;  Joël Hamelin  ;  Eugénie Lejeune  ;  Jean-Loup Loyer  ;  Laurence Rivière  ;  Clément Schaff  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

31ème rapport d'activité 2010 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la promotion de la langue française au sein des institutions européennes et multilatérales, dans le monde francophone et non francophone, dans la vie des affaires et sur Internet, à Paris le 19 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Claude Gref, secrétaire d'Etat à la famille, sur les actions de prévention sur les risques d'internet et la sensibilisation des parents, Paris le 19 octobre 2011.

Déclaration

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