Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de la culture, à Marseille (Bouches-du-Rhône) le 24 janvier 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le droit commun européen de la vente (COM (2011) 635 final/E 6713)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

La révolution du livre numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Luc Ferry  ;  Marc Tessier  ;  Bruno Racine  ;  Jean-Noël Jeanneney  ;  François Samuelson  ;  Bernard Fixot  ;  Térésa Cremisi  ;  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 20 janvier 2012, sur les procédures judicaires contre les sites de téléchargement direct ou de streaming illégaux.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le buget de la culture pour 2012 et les grands axes de la politique culturelle, Paris le 17 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes engagées dans la fonction publique, à Lille le 12 janvier 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de Mme Claude Greff, secrétaire d'Etat à la famille, sur la violence des jeux vidéos et la nécessité d'installer un contrôle parental et les éditeurs de jeux vidéos pour la protection de l'enfance, Paris le 13 décembre 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 décembre 2011, sur l'attribution de fréquences pour la quatrième génération de téléphonie mobile.

Communiqué

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2011)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Bigot  ;  Patricia Croutte  ;  Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie

Remis le  1er octobre 2011

Prospective du m-tourisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Conseil des ministres du 7 décembre 2011. Consultations ouvertes sur l'Internet.

Communiqué

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