Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de Mme Claude Greff, secrétaire d'Etat à la famille, sur la violence des jeux vidéos et la nécessité d'installer un contrôle parental et les éditeurs de jeux vidéos pour la protection de l'enfance, Paris le 13 décembre 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 décembre 2011, sur l'attribution de fréquences pour la quatrième génération de téléphonie mobile.

Communiqué

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2011)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Bigot  ;  Patricia Croutte  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie

Remis le  1er octobre 2011

Prospective du m-tourisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Conseil des ministres du 7 décembre 2011. Consultations ouvertes sur l'Internet.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le bilan du plan France numérique 2012 et sur les orientations du plan France numérique 2020, Paris le 30 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le passage à la télévision numérique, le plan France numérique 2012, le déploiement de la fibre optique, le respect de la propriété intellectuelle et la mise des données publiques à la disposition des citoyens au travers du portail data.gouv.fr, à Paris le 30 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan et l'avenir de la révision générale des politiques publiques (RGPP) et le dialogue social dans la fonction publique, à Paris le 29 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'économie numérique et les services cultureles innovants, Paris le 28 novembre 2011.

Déclaration

La télévision connectée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Takis Candilis  ;  Philippe Levrier  ;  Jérémie Manigne  ;  Martin Rogard  ;  Marc Tessier  ;  Mohammed Adnène Trojette  ;  Ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport 2011 de la Commission sur l'image des femmes dans les médias - Les expertes : bilan d'une année d'autorégulation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Michèle Reiser  ;  Brigitte Gresy  ;  Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale

Remis le 

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