Investissement

Investissement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions et déplacements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Billout  ;  Marcel Deneux  ;  Jean-Marc Pastor  ;  Sénat

Remis le 

Audit sur l'estimation du patrimoine routier national non concédé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Deterne  ;  Jean-Claude Diquet  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2007

La contribution des nouvelles technologies à la modernisation du système éducatif : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er mars 2007

Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Baratin  ;  Jean Durand  ;  Jean-Marc Garot  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Mines

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

La France en transition 1993-2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le 

Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Binet  ;  Pierre Farran  ;  Hubert Peigne  ;  Jacques Vigneron  ;  Chantal Lecomte  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le nouveau port du Havre, Port 2000, son importance économique, ses dessertes multi-modales, sur le développement des carburants de substitution, Le Havre le 30 mars 2006.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Les ports français face aux mutations du transport maritime : l'urgence de l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giblin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le financement des établissements d'hébergement des personnes âgées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paulette Guinchard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

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