La Poste

La Poste : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 29 septembre 2004. Services financiers des offices des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 juillet 2003. Régulation des activités postales.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les mesures de développement des zones montagnardes, plus spécialement dans le domaine du service public de la Poste et du gaz, ainsi que celui des télécommunications et des réseaux à haut débit, Paris, le 27 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 septembre 1999. Mobilité des fonctionnaires des corps recrutés par la voie de l'ENA.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 avril 2001. Mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Janvier 1992 Le contrat de plan de la poste.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Janvier 1992 L'Europe de la poste et des télécommunications.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Décembre 1993 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Décembre 1995 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Septembre 1992 Personnels de La Poste et de France Télécom.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le budget 2001 de l'industrie et ses priorités :effort pour l'innovation, amélioration de la compétitivité des entreprises, accompagnement des mutations industrielles et poursuite d'une politique énergétique cohérente, à l'Assemblée nationale, le 16 novembre 2000.

Déclaration

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Proriol  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Haut de page