La Poste

La Poste : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 20 Décembre 1995 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Septembre 1992 Personnels de La Poste et de France Télécom.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le budget 2001 de l'industrie et ses priorités :effort pour l'innovation, amélioration de la compétitivité des entreprises, accompagnement des mutations industrielles et poursuite d'une politique énergétique cohérente, à l'Assemblée nationale, le 16 novembre 2000.

Déclaration

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Proriol  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Audit sur le développement de l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés au sein du ministère de l'équipement, du tourisme et de la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Lhostis  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2005

Synergies sectorielles dans le domaine du courrier : rapport final

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er septembre 2005

Rapport d'information (…) sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999 (actes du colloque Postes Europes Territoires" organisé au Sénat le 2 juin 1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Postes et télécommunications sur les actes du colloque Postes européennes : libéralisation et service public, entre mythes et réalités organisé par le Sénat le 20 juin 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport du médiateur du service universel postal - 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Yann Petel  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2005

L'Etat actionnaire : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2001

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