La Poste

Audit sur le développement de l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés au sein du ministère de l'équipement, du tourisme et de la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Lhostis ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2005

Synergies sectorielles dans le domaine du courrier : rapport final

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'industrie

Remis le 1er septembre 2005

Rapport d'information (…) sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999 (actes du colloque Postes Europes Territoires" organisé au Sénat le 2 juin 1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 30 juin 1999

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Postes et télécommunications sur les actes du colloque Postes européennes : libéralisation et service public, entre mythes et réalités organisé par le Sénat le 20 juin 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Sénat

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Boulaud ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport du médiateur du service universel postal - 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Yann Petel ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2005

L'Etat actionnaire : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2001

L'Etat actionnaire : rapport 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence des participations de l'État

Remis le 1er octobre 2005

Evaluation des dispositions législatives prévues pour permettre l'accès du prestataire du service universel postal et des opérateurs titulaires d'autorisations aux boîtes aux lettres particulières

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claudine Duchesne ; Daniel Sansas ; Dominique Varenne ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er janvier 2005

L'Etat actionnaire : rapport 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence des participations de l'État

Remis le 1er octobre 2004

L'Etat actionnaire : rapport 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2003

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