Républiquefrançaise
Législation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : André Lardeux ; Christine Murret-Labarthe ; Conseil national des Transports
Remis le 1er mai 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jacques Fischer ; Pierre Monadier ; Vincent Allais ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 1er janvier 1999
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction générale des collectivités locales
Remis le 1er juin 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Conseil d'État
Rapport interne
Auteur(s) : Jacqueline Igersheim ; Laurent Hincker ; Juan Matas ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Université Marc Bloch (Strasbourg). Faculté des sciences sociales, pratiques sociales et développement
Remis le 1er juin 1996
Auteur(s) : Ministère de la justice ; Ministère de la Famille
Remis le 1er janvier 2004
Remis le 1er septembre 1998
Auteur(s) : François Barthélemy ; Xavier Martin ; Jean-Loic Nicolazo ; Conseil général des Mines ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel
Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité
Remis le 1er septembre 2004