Républiquefrançaise
Législation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Claude Lagardère ; Liliane Reyrole ; Christiane Tricot ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remis le 1er mai 1995
Rapport officiel
Auteur(s) : Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle
Remis le 1er juillet 2001
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Bureau International du Travail
Remis le 1er janvier 2001
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Vincent Peillon ; Arnaud Montebourg ; Assemblée nationale
Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Jacques Oudin ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Paul Baron ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er juillet 2000
Avis
Auteur(s) : Michel-Antoine Rognard ; Conseil économique et social
Remis le 1er décembre 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Dominique Dormont ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Auteur(s) : Jean-Claude Sandrier ; Christian Martin ; Alain Veyret ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Auteur(s) : Louis Vogel ; Pierre Sirinelli ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Remis le 1er février 2004
Auteur(s) : Gilles Rouques ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mars 2005
Auteur(s) : Yann Petel ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er janvier 2005