Ligne ferroviaire

Ligne ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'avenir du fret ferroviaire, constitué par la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux trnsports, à La Chaîne info LCI le 14 octobre 2010, sur les répercussions des journées de protestation contre la réforme des retraites sur les transports ferroviaires et la distribution du carburant.

Interview

Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Line Meaux  ;  Claude Liebermann  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Ligne ferroviaire mixte Dax - frontière espagnole section « Sud marais d'Orx - Bidassoa »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Line Meaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de gare nouvelle dans le secteur d'Arrou-Courtalain - Expertise et réflexions sur son opportunité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legendre  ;  Claude Liebermann  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les liaisons possibles entre Troyes et le réseau ferroviaire à grande vitesse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Liebermann  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2010

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à Europe 1 le 19 janvier 2010, sur son démenti concernant des suppressions de liaisons TGV par la SNCF et sur le ralliement de membres du MoDem à la liste de S. Royal pour les élections régionales en Poitou Charentes.

Interview

LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Massenet  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, en réponse à une question sur la suppression partielle d'une ligne ferroviaire entre Paris et Berne, à l'Assemblée nationale le 30 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur le développement des lignes à grande vitesse entre la France et l'Espagne et sur le projet d'implanter le siège de l'Union pour la Méditerranée à Barcelone, Barcelone le 17 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le développement et l'amélioration du réseau ferroviaire dans le Grand Ouest, Les Sables d'Olonne le 11 décembre 2008.

Déclaration

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